CHEVAL APPALOOSA
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 Les principales réglementations de l'élevage de chevaux

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4 participants
AuteurMessage
Tex-uri-cky
Gros tachu
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Tex-uri-cky


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MessageSujet: Les principales réglementations de l'élevage de chevaux   Les principales réglementations de l'élevage de chevaux EmptyMar 28 Déc - 15:56

Bonjour,
Alors voila j'ai mon dossier bts a faire, et j'ai beau chercher sur google, je ne trouve rien au sujet des principales réglementations que peuvent avoir les élevages de chevaux. Je sais qu'il y a plusieurs eleveur et eleveuse sur ce forum pourriez vous m'aidez ?
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tachunko
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tachunko


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MessageSujet: Re: Les principales réglementations de l'élevage de chevaux   Les principales réglementations de l'élevage de chevaux EmptyMar 28 Déc - 16:12

Contactes la MSA et la SAFER de ta région, ils pourront te renseigner.
Les élevages dépendent du régime agricole.. Wink
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Tex-uri-cky
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Tex-uri-cky


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MessageSujet: Re: Les principales réglementations de l'élevage de chevaux   Les principales réglementations de l'élevage de chevaux EmptyMar 28 Déc - 17:27

D'accord merci beaucoup!
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thalie81
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MessageSujet: Re: Les principales réglementations de l'élevage de chevaux   Les principales réglementations de l'élevage de chevaux EmptyMer 29 Déc - 10:49

en tous cas on m'a expliqué que pour cotiser,il me fallait 12.5 hectares ou 7 chevaux (ce sont des équivalents)
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tachunko
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tachunko


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MessageSujet: Re: Les principales réglementations de l'élevage de chevaux   Les principales réglementations de l'élevage de chevaux EmptyMer 29 Déc - 12:42

Thalie, j'ai 7 juments mais on ne m'a jamais rien demandé et je ne suis pas "élevage"..
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Tex-uri-cky
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Tex-uri-cky


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MessageSujet: Re: Les principales réglementations de l'élevage de chevaux   Les principales réglementations de l'élevage de chevaux EmptyMer 29 Déc - 13:49

Donc à partir de combien de poulinière on est considéré élevage ? Car sur google, les nombre vari de 3 a 4 Voir a 8. Du coup je sais plus trop quoi penser et ou chercher
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tachunko
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tachunko


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MessageSujet: Re: Les principales réglementations de l'élevage de chevaux   Les principales réglementations de l'élevage de chevaux EmptyMer 29 Déc - 14:18

Le mieux c'est de te renseigner à la Chambre d'Agriculture de ton secteur ou la MSA
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thalie81
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MessageSujet: Re: Les principales réglementations de l'élevage de chevaux   Les principales réglementations de l'élevage de chevaux EmptyMer 29 Déc - 19:24

tachunko a écrit:
Thalie, j'ai 7 juments mais on ne m'a jamais rien demandé et je ne suis pas "élevage"..

moi,j'ai demandé justement pur devenir fermeir,donc pour cotiser Wink
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tachunko
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tachunko


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MessageSujet: Re: Les principales réglementations de l'élevage de chevaux   Les principales réglementations de l'élevage de chevaux EmptyMer 29 Déc - 19:32

Si tu fais la demande pour cotiser oui c'est sûr qu'ils vont t'accepter comme éleveur même si à la limite tu n'as que 3 poulinières.. Smile
Moi je ne fais plus de repro alors je ne veux pas me déclarer dans l'immédiat en tant que tel.
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melo29
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MessageSujet: Re: Les principales réglementations de l'élevage de chevaux   Les principales réglementations de l'élevage de chevaux EmptyMer 29 Déc - 21:44

Moi, j'ai 12 chevaux, 3 poulinières mais je ne cotise pas car ma surface en propriété est trop petite...
Alors pour avoir quand même un côté plus professionnel et comme l'élevage n'est pas mon activité principal (je suis instit...) j'ai monté une SCEA.
Cela me permet par exemple de récupérer la TVA, de déduire ce que me coûte les chevaux de mes revenus et donc de payer moins d'impots...

Je ne vis pas des chevaux, je ne gagne pas d'argent avec mais au moins avec ce système je ne m'en sors pas trop mal!
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