Les Lois et les chevaux

Je pensais que le sujet existait déjà, mais je ne l'ai pas retrouvé. Voilà j'ai lu un sujet sur FB, une personne demandait quelle était le délais maximum pour rendre un cheval qu'on avait acheter. Certain commentaire disait 2 ans    Là j'ai été choqué. 2 ans, c'est quand même ennorme non? Je sais que j'imagine toujours le pire mais bon.
Vous imaginez l'acheteur, peut maltraité le cheval pendant 2 ans et ensuite vous le rendre parce qu'il ne correspond plus à ses attentes? Ou encore, il peut estropier le cheval et vous le rendre parce que ne correspond plus à ses attentes? Il peut aussi ne pas alliment comme il faut et vous le rendre parce que le cheval est malade parce qu'il l'a mal nourri. Bref je trouve que c'est vraiment ennorme comme délais de temps pour rendre un animal.

Vous en pensez quoi?

Non les seules maladies qui peuvent annuler une vente sont le B.I.F.T.E.C. (vices rédhibitoires) et les délais sont beaucoup plus courts que ça, entre 10 et 30 jours !!
Ca a été mis en place aussi bien pour protéger l'acheteur que le vendeur.
Par contre, si tu constates de la maltraitance sur un cheval que tu as vendu, tu peux faire annuler la vente et récupérer le dit cheval mais c'est assez complexe.

Après, comme tu le sais, tu peux inclure une clause d'essai dans le contrat de vente, de 15 jours à 1 mois en règle générale, où l'acheteur aura une option de résiliation au cas où le cheval ne conviendrait pas sur une activité définie.

+1 avec Tachunko

http://www.ekestrian.com/fiches-info/acheter-un-cheval/comment-annuler-une-vente.html

Je sais j'aime les liens mais celui ci est assez clair!

Ok, c'est quand même complexe les lois. Mais c'est toujours bon a savoir   
Si d'autres questions se pausent sur les lois n'hésiter surtout pas.

Très instructif, ce lien... Merci .